Face à un arrêt de travail prolongé, l’une des préoccupations majeures est de pouvoir continuer à rembourser son crédit immobilier. C’est précisément le rôle de la garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) de votre assurance emprunteur. Cette protection essentielle permet de maintenir le remboursement de votre prêt même lorsque vous ne pouvez plus exercer temporairement votre activité professionnelle.
Mais comment fonctionne concrètement cette prise en charge ? Quelles sont les conditions à remplir pour en bénéficier ? Quels montants seront remboursés et pendant combien de temps ? Entre délais de franchise, quotités assurées et exclusions contractuelles, les mécanismes d’indemnisation peuvent sembler complexes. Cet article vous apporte toutes les réponses pour comprendre précisément comment votre assurance emprunteur vous protège en cas d’ITT.
Qu’est-ce que l’ITT exactement ?
Personne n’est à l’abri d’un accident ou d’un problème de santé qui empêche de travailler pendant un certain temps. Dans ces situations, l’assurance emprunteur peut prendre le relais grâce à une garantie souvent méconnue pourtant essentielle : l’ITT. De quoi s’agit-il exactement ? Quels sont ses critères, sa durée, ses conditions d’activation ?
Définition simple de l’ITT
L’Incapacité Temporaire de Travail, plus connue sous l’acronyme ITT, représente une protection essentielle qui intervient quand vous vous trouvez dans l’impossibilité d’exercer votre métier pendant une durée limitée, sachant que contrairement à une invalidité permanente, cette situation est considérée comme temporaire et réversible avec le temps et les soins appropriés.
Les conditions pour bénéficier de l’ITT
Pour que votre assurance reconnaisse votre état d’ITT et accepte de prendre en charge vos mensualités, plusieurs conditions doivent être simultanément remplies :
- Un arrêt de travail médicalement justifié par un professionnel de santé.
- Une durée d’arrêt supérieure à la période de franchise prévue dans votre contrat (généralement entre 30 et 90 jours).
- Un état de santé correspondant précisément aux critères définis dans votre contrat d’assurance.
- Une déclaration effectuée auprès de votre assureur dans les délais contractuellement impartis.
Le fonctionnement de l’ITT dans une assurance emprunteur
En cas d’incapacité temporaire de travail, il ne s’agit pas seulement de gérer sa santé : il faut aussi assurer ses engagements financiers. L’assurance emprunteur peut alors devenir un véritable filet de sécurité, en prenant le relais sur le remboursement de votre prêt immobilier. Encore faut-il comprendre comment fonctionne cette prise en charge, dans le détail.
Le mécanisme de prise en charge
Lorsque votre état d’ITT est officiellement reconnu par votre assureur après étude de votre dossier médical, celui-ci prend en charge vos mensualités de prêt immobilier pendant toute la durée de votre incapacité, selon un processus qui suit plusieurs étapes :
- Déclaration de votre arrêt de travail : Accompagnée des justificatifs médicaux nécessaires.
- Examen de votre situation par le médecin-conseil de l’assurance : Il évalue votre incapacité et valide ou non la prise en charge.
- Début du paiement de vos mensualités : Si votre ITT est validée, le paiement commence généralement après la période de franchise définie dans votre contrat.
- Poursuite du paiement : Le paiement des mensualités se poursuit jusqu’à votre reprise du travail ou jusqu’à ce que vous atteigniez la durée maximale d’indemnisation prévue par votre contrat.
La période de franchise : un délai crucial à comprendre
La franchise représente cette période initiale pendant laquelle vous n’êtes pas indemnisé malgré votre arrêt de travail. Elle est un paramètre contractuel important dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Durée variable : Elle peut varier de 30 à 180 jours selon les contrats d’assurance emprunteur.
- Démarrage immédiat : Elle commence généralement dès le premier jour de votre arrêt de travail.
- Paiement des mensualités : Pendant cette période, vous devez continuer à assumer le paiement de vos mensualités de prêt.
- Impact sur la prime d’assurance :
- Une franchise courte entraîne une prime d’assurance plus élevée.
- Une franchise longue réduit le coût de votre assurance, mais nécessite une épargne de précaution plus importante.
Le montant de la prise en charge
L’assurance emprunteur ne rembourse pas systématiquement l’intégralité de vos mensualités. Le montant pris en charge dépend de plusieurs facteurs déterminants :
- Quotité assurée :
- Si vous êtes assuré à 100%, la totalité de votre échéance sera couverte.
- Si vous êtes assuré à 50%, seule la moitié de votre mensualité sera prise en charge.
- Type de contrat souscrit :
- Certains contrats dits forfaitaires prévoient le remboursement exact de vos mensualités.
- D’autres dits indemnitaires, prévoient le remboursement de vos mensualités au prorata de la perte de revenus subie pendant l’arrêt de travail.
- Plafonds d’indemnisation :
- Certains contrats stipulent des plafonds qui limitent le montant maximal versé, peu importe le montant de votre mensualité réelle.
Les limites et exclusions de la garantie ITT
La garantie ITT peut s’avérer précieuse en cas de coup dur… mais elle n’est pas sans limites. Tous les arrêts de travail ne donnent pas automatiquement droit à une prise en charge, et certains contextes, pathologies ou profils peuvent faire l’objet d’exclusions spécifiques. Avant de compter sur cette garantie, mieux vaut en connaître précisément les contours pour éviter les mauvaises surprises.
Les pathologies souvent exclues des contrats
De nombreux contrats d’assurance emprunteur comportent des exclusions pour certaines catégories de maladies fréquentes :
- les affections psychiatriques comme la dépression, l’anxiété ou le burn-out sont souvent exclues ou prises en charge uniquement en cas d’hospitalisation prolongée,
- les problèmes de dos tels que lombalgies, hernies discales ou sciatiques sont fréquemment exclus sauf en cas d’origine traumatique avérée ou nécessitant une intervention chirurgicale, ou une durée d’hospitalisation minimum.
Il est néanmoins possible de renforcer la couverture en souscrivant un renfort permettant la prise en charge des maladies psychiques ou des pathologies dorsales sans condition. Il arrive aussi parfois que les maladies préexistantes que vous aviez déclarées avant de souscrire votre assurance soient généralement exclues de la couverture.
C’est un point important à vérifier lors de la souscription de votre contrat.
Les situations non couvertes par la garantie ITT
Certaines circonstances d’arrêt de travail peuvent être systématiquement exclues de votre garantie ITT, notamment les accidents liés à la pratique de sports considérés à risque comme le parachutisme ou les sports mécaniques sauf s’ils ont fait l’objet d’un rachat , un congé maternité ou encore les arrêts de travail consécutifs à des interventions esthétiques non consécutives à un accident ou des cures non médicalement prescrites par un médecin.
Les limites temporelles de la garantie
Votre garantie ITT est encadrée par plusieurs limitations temporelles importantes à connaître : elle cesse généralement entre 65 et 71 ans selon les contrats (même si votre prêt immobilier court encore au-delà), la durée maximale d’indemnisation est souvent limitée à 3 ans par arrêt de travail.
Conclusion : l’importance d’une garantie ITT bien choisie
La garantie ITT constitue un élément fondamental de votre assurance emprunteur qui vous protège financièrement lorsque vous ne pouvez plus travailler temporairement à la suite d’un accident ou une maladie, vous permettant de continuer à rembourser votre prêt immobilier même pendant ces périodes difficiles.
