Obtenir un crédit immobilier est un projet de vie important, mais il peut devenir un véritable parcours du combattant lorsqu’on fait face à un cancer du sein. Entre les conditions exigées par les banques et les obstacles posés par les assureurs, beaucoup de femmes se demandent s’il est réellement possible d’emprunter pendant la maladie.
Si vous êtes actuellement en traitement ou récemment diagnostiquée, sachez qu’il existe des solutions. Cet article vous guide pas à pas à travers les dispositifs existants, les démarches à anticiper et les conseils concrets pour maximiser vos chances d’obtenir une assurance emprunteur malgré la maladie.
Est-il possible de souscrire une assurance emprunteur en souffrant d’un cancer du sein ?
Obtenir un crédit immobilier repose sur deux éléments clés : la validation du dossier bancaire et la souscription d’une assurance emprunteur. Cette assurance protège à la fois l’emprunteur et la banque en cas de décès, d’invalidité ou d’incapacité de travail.
En théorie, aucune loi n’interdit d’emprunter lorsqu’on est atteint d’un cancer du sein. Dans la pratique, l’accès à l’assurance peut cependant devenir un véritable parcours du combattant.
Les obligations des banques pour accorder un prêt
Les établissements bancaires exigent, dans la grande majorité des cas, une assurance emprunteur pour accorder un crédit immobilier. Ce n’est pas une obligation légale, mais une condition quasi systématique. Si vous n’êtes pas en mesure de fournir une assurance couvrant au minimum les risques de décès et d’invalidité, la banque peut refuser de vous accorder le prêt.
Pourquoi l’assurance emprunteur est souvent difficile à obtenir lorsqu’on est atteinte d’un cancer du sein ?
Lorsqu’une personne est en traitement actif pour un cancer du sein (chimiothérapie, radiothérapie, hormonothérapie…), les assureurs considèrent cette situation comme un « risque aggravé de santé ». Cela signifie qu’ils estiment qu’il existe une probabilité plus élevée de sinistre (incapacité, invalidité ou décès) pendant la durée du prêt.
Résultat : les compagnies d’assurance appliquent des critères médicaux stricts, et l’étude du dossier peut conduire à des refus, à des exclusions de garanties, ou à des surprimes importantes. Plus le début de la pathologie est récente, plus il est difficile d’obtenir une couverture complète et abordable.
Ce qui peut bloquer chez les assureurs : risque aggravé, exclusions, surprimes, refus
Voici les principales réponses que vous pouvez rencontrer de la part des assureurs :
- Un refus pur et simple : certains assureurs peuvent refuser toute prise en charge si la maladie est encore en traitement.
- Une exclusion de garanties : l’assurance peut être acceptée, mais en excluant toute couverture liée à votre état de santé actuel, notamment en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité.
- Une surprime importante : le coût de l’assurance peut être multiplié par deux ou trois en raison du risque jugé plus élevé.
- Un report de décision : dans certains cas, l’assureur demande d’attendre la fin du protocole thérapeutique pour réévaluer votre situation médicale.
Même si la situation peut sembler décourageante, il existe des solutions, notamment via la convention AERAS ou l’accompagnement par des spécialistes du risque aggravé. Nous les détaillons dans la suite de cet article.
La convention AERAS : un dispositif pour emprunter malgré un risque aggravé de santé
Si vous êtes atteinte d’un cancer du sein et que vous avez des difficultés à trouver un assureur acceptant de vous couvrir, la convention AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) peut être la solution.
Ce dispositif, issu d’un accord entre les professionnels du crédit, de l’assurance et les pouvoirs publics, vise à éviter l’exclusion financière des personnes confrontées à une maladie grave.
À quoi sert la convention AERAS ?
La convention AERAS a un objectif simple : faciliter l’accès au crédit et à l’assurance emprunteur aux personnes présentant un risque aggravé de santé, c’est-à-dire celles dont le dossier médical pourrait entraîner un refus ou des conditions particulièrement lourdes.
La convention AERAS prévoit un parcours en trois niveaux d’examen, progressif et confidentiel :
- 1er niveau : l’étude classique de votre dossier par l’assureur. Si votre profil médical ne pose pas de problème, l’assurance est accordée dans des conditions standard.
- 2e niveau : si un risque médical est identifié, le dossier est réexaminé par un service médical spécialisé. À ce stade, des conditions particulières peuvent être proposées (surprime, exclusion…).
- 3e niveau : si nécessaire, un pool de réassureurs peut intervenir pour proposer une solution, même en cas de risque important.
Ce fonctionnement progressif permet de donner une deuxième ou troisième chance à votre demande, sans avoir à recommencer tout le processus ailleurs.
Quelles sont les conditions pour bénéficier de la convention AREAS ?
Pour accéder à la convention AERAS, certaines conditions strictes et cumulatives doivent être remplies :
- Le prêt doit concerner l’achat de votre résidence principale, avec un montant maximal de 420 000 € (au cumul des prêts, hors prêts relais).
- Vous devez avoir moins de 71 ans à la fin du remboursement.
La convention AERAS s’applique à toutes les personnes présentant un risque aggravé de santé, y compris aux personnes souffrant d’un cancer du sein, qu’il soit en cours de traitement ou déclaré récemment. Toutefois, l’évaluation médicale tiendra compte de nombreux critères : type de cancer (in situ ou infiltrant), date de diagnostic, traitements en cours ou achevés, évolution clinique, etc.
Ce qu’il est possible d’obtenir grâce à la convention AERAS
Même si votre état de santé représente un risque pour l’assureur, la convention AERAS peut permettre :
- Une acceptation partielle de l’assurance, avec ou sans exclusion.
- Une surprime plafonnée dans certains cas, grâce au dispositif de plafonnement (notamment si vos revenus ne dépassent pas un certain seuil).
- Une solution sur-mesure, après étude médicale approfondie.
Important à savoir : vous n’avez aucune démarche spécifique à faire pour activer la convention AERAS. C’est votre assureur qui, en cas de difficulté d’acceptation, enclenche automatiquement le processus si vous êtes éligible.
Le questionnaire de santé : ce que vous devez déclarer
Lorsque vous sollicitez une assurance emprunteur, l’assureur vous demande presque systématiquement de remplir un questionnaire de santé. Ce document permet d’évaluer les risques médicaux que vous pourriez représenter pendant la durée du prêt. Il constitue une étape incontournable dans la plupart des cas, surtout si vous êtes atteinte d’un cancer du sein au moment de la demande.
Pourquoi le questionnaire de santé est-il obligatoire dans la majorité des cas ?
Depuis l’entrée en vigueur de la loi Lemoine, il existe une dispense de questionnaire de santé pour certains prêts, mais elle ne concerne qu’une partie des emprunteurs. Pour en bénéficier, il faut que :
- Le montant assuré (par personne) ne dépasse pas 200 000 €,
- Le prêt soit remboursé avant les 60 ans de l’emprunteur,
- Et qu’il s’agisse d’un crédit immobilier à usage d’habitation principale.
Si vous ne remplissez pas toutes ces conditions, le questionnaire reste obligatoire. C’est le cas pour la majorité des emprunts immobiliers, notamment si le montant est élevé ou si le remboursement s’étale sur une longue durée.
Quelles informations doivent être transmises sur votre cancer ?
Le questionnaire porte sur votre état de santé actuel et vos antécédents médicaux. Si vous êtes en cours de traitement pour un cancer du sein, vous devrez le déclarer explicitement, même si la maladie est stabilisée.
Les informations généralement demandées sont :
- La date du diagnostic,
- Le type de cancer (in situ, infiltrant…),
- Les traitements en cours ou passés (chirurgie, chimiothérapie, radiothérapie, hormonothérapie…),
- L’évolution médicale récente (rémission, rechute, suivi),
- La date de la dernière consultation spécialisée.
L’assureur peut ensuite demander des pièces complémentaires : comptes rendus médicaux, compte-rendu d’oncologue, examens récents… Cela peut sembler intrusif, mais ces éléments permettent une évaluation précise et personnalisée de votre situation.
Quels sont les risques en cas d’omission ou de fausse déclaration ?
Il peut être tentant de minimiser ou cacher une information, notamment lorsqu’on craint un refus d’assurance. Mais attention : toute fausse déclaration ou omission volontaire peut avoir de lourdes conséquences.
En cas de sinistre (invalidité, décès…), si l’assureur découvre qu’un cancer n’a pas été déclaré, il est en droit de :
- Refuser l’indemnisation,
- Résilier rétroactivement le contrat,
- Et dans certains cas, engager des recours juridiques.
Mieux vaut donc toujours jouer la transparence, même si cela rend l’accès à l’assurance plus compliqué.
Que faire en cas de refus ou de conditions trop lourdes ?
Recevoir un refus d’assurance emprunteur ou une proposition avec des conditions très contraignantes (exclusions importantes, surprimes inaccessibles) peut être décourageant, surtout lorsque votre projet immobilier est en jeu. Sachez néanmoins qu’il existe des solutions alternatives à l’assurance emprunteur pour sécuriser votre crédit. Des experts comme les courtiers en assurance sont également capables de vous accompagner dans les situations les plus complexes.
Solutions alternatives pour garantir un prêt
Si l’assurance emprunteur standard n’est pas accessible, votre banque peut accepter d’autres formes de garanties pour accorder le crédit. Parmi les options possibles :
- L’hypothèque : vous engagez un bien immobilier (parfois le bien financé lui-même) comme garantie. En cas de défaillance de paiement, la banque peut le saisir pour se rembourser.
- Le cautionnement par un tiers : un proche (souvent un membre de la famille) se porte garant et s’engage à rembourser le prêt à votre place en cas d’impossibilité.
- Le co-emprunt : emprunter à deux, avec une personne dont le profil est jugé « assurable », peut sécuriser le dossier. La banque pourra se reposer sur l’autre emprunteur pour garantir le crédit.
Par ailleurs, certaines banques acceptent des garanties limitées, par exemple une couverture uniquement en cas de décès, sans couverture en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité. Certes, cela est moins protecteur, mais cela permet parfois de débloquer un crédit quand aucune assurance complète n’est possible.
Pourquoi se tourner vers un courtier ou un assureur spécialisé ?
Lorsque la situation médicale est complexe, s’adresser à un professionnel spécialisé dans les profils à risque peut faire toute la différence.
- Un courtier en assurance emprunteur spécialisé connaît parfaitement les assureurs les plus enclins à accepter certains types de pathologies, comme le cancer du sein. Il peut cibler directement les compagnies les plus réceptives à votre profil, sans multiplier les démarches inutiles.
- Il vous accompagne dans la constitution d’un dossier médical solide, en mettant en avant les éléments rassurants de votre situation : évolution stable, bon suivi, traitement bien toléré, etc.
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Enfin, ces experts ont souvent déjà traité des cas similaires au vôtre.
Solliciter un courtier spécialisé, c’est gagner du temps, limiter le stress et maximiser ses chances d’aboutir, même dans un contexte de santé difficile.
Quel est le bon moment pour chercher une assurance lorsqu’on souffre d’un cancer du sein ?
Dans le cadre d’un projet immobilier, le timing joue un rôle clé — surtout lorsqu’on est confrontée à un cancer du sein. Le moment où vous faites votre demande d’assurance peut largement influencer les réponses que vous recevrez. Voici ce qu’il faut savoir pour adapter vos démarches à votre situation médicale.
Pendant les traitements : peu de solutions, sauf cas très spécifiques
Lorsque le traitement est en cours (chimiothérapie, radiothérapie, chirurgie récente…), les assureurs considèrent que la maladie est active. Dans cette phase, il est généralement très difficile d’obtenir une assurance emprunteur avec des garanties complètes.
Dans certains cas très particuliers, par exemple un cancer du sein in situ diagnostiqué précocement avec une évolution favorable et un traitement léger, il est possible que l’assureur accepte d’étudier le dossier. Mais cela reste exceptionnel et souvent limité à une couverture partielle (comme la garantie décès uniquement) ou à des conditions très encadrées.
La fin du protocole : meilleures chances, mais toujours avec prudence
La fin du protocole thérapeutique, c’est-à-dire l’arrêt des traitements lourds comme la chimiothérapie, la radiothérapie ou la chirurgie, marque une étape importante dans le parcours médical. À ce moment-là, vous entrez dans une phase dite de suivi post-thérapeutique, où les bilans sont réguliers pour vérifier l’absence de récidive. C’est aussi le moment où certaines portes peuvent commencer à s’ouvrir du côté des assureurs.
Beaucoup de compagnies d’assurance restent prudentes dans les mois qui suivent la fin du traitement. Elles veulent généralement s’assurer d’une stabilité médicale, ce qui implique souvent un certain délai d’observation, allant de quelques mois à plusieurs années, selon le type de cancer du sein, son stade initial, et les facteurs de risque.
Par exemple :
- Pour un cancer du sein in situ, certains assureurs peuvent étudier un dossier dès 6 à 12 mois après la fin des soins si aucun signe de rechute n’est détecté.
- Pour un cancer du sein infiltrant, il est fréquent que l’assureur attende 3 ans ou plus avant d’envisager une couverture complète, surtout s’il y a eu une hormonothérapie prolongée.
Le droit à l’oubli : ne pas avoir à déclarer son cancer du sein dans certains cas
Le droit à l’oubli est un dispositif essentiel pour les personnes ayant été atteintes d’un cancer. Il vise à faciliter l’accès à l’assurance emprunteur après la maladie. Il permet en effet, sous certaines conditions, de ne pas déclarer son ancien cancer dans le questionnaire de santé, ce qui évite d’être pénalisé par une surprime ou une exclusion de garantie.
Depuis l’entrée en vigueur de la loi Lemoine en 2022, ce droit a été renforcé : vous n’êtes plus obligé(e) de déclarer un cancer du sein 5 ans après la fin du protocole thérapeutique, si aucune rechute n’est survenue entre-temps.
Ce délai s’applique quel que soit l’âge auquel votre cancer du sein a été diagnostiqué (une avancée majeure par rapport à l’ancien cadre réservé aux cancers survenus avant 21 ans).
Concrètement, si vous avez terminé vos traitements depuis plus de 5 ans et que vous n’avez connu aucune rechute, vous pouvez ne pas mentionner cet antécédent dans votre déclaration médicale. Ce droit vous protège légalement : l’assureur n’a pas le droit de rechercher ou d’utiliser cette information pour moduler son offre.
Le droit à l’oubli représente une étape importante vers une égalité d’accès au crédit, mais il nécessite de bien connaître sa date de fin de protocole thérapeutique pour en bénéficier pleinement.
L’importance de l’anticipation pour éviter les blocages au moment du prêt
Même si votre projet immobilier n’est pas encore concret, il peut être utile de vous renseigner en amont sur les possibilités d’assurance. Cela vous évitera de vous retrouver dans une impasse une fois le compromis signé.
Anticiper permet :
- D’identifier les assureurs ou courtiers spécialisés à contacter,
- De constituer un dossier médical complet à présenter au moment venu,
- Et surtout, de construire un scénario réaliste pour votre projet (choix du montant emprunté, garanties possibles, solutions alternatives si besoin).
En résumé, plus vous préparez votre demande en amont, mieux vous pourrez faire face aux éventuelles contraintes médicales ou administratives.
Nos conseils pour augmenter vos chances d’obtenir une assurance de prêt
Obtenir une assurance emprunteur après un diagnostic de cancer du sein peut sembler complexe, mais il existe plusieurs leviers pour optimiser vos chances et trouver une solution adaptée. Voici nos principaux conseils pour mettre toutes les chances de votre côté.
Constituer un dossier médical clair et à jour
L’une des étapes les plus importantes dans votre démarche d’obtention d’une assurance emprunteur est de constituer un dossier médical solide. Celui-ci doit être aussi précis que possible, car il permettra à l’assureur de bien comprendre votre situation et de l’évaluer de manière objective.
- Fournissez les derniers bilans médicaux (comptes rendus d’examens, résultats de scanner, bilans oncologiques récents).
- Indiquez la durée de votre suivi médical (nombre de consultations annuelles, durée de la surveillance post-traitement).
- Précisez l’évolution de votre état de santé depuis la fin du protocole thérapeutique (absence de rechute, rétablissement complet, etc.).
Un dossier bien documenté peut aider à apaiser les inquiétudes des assureurs, et augmenter vos chances d’obtenir une couverture, même si votre état de santé reste un risque aggravé.
Être accompagnée d’un professionnel qui connaît les spécificités du cancer du sein
Tous les assureurs ne traitent pas les dossiers médicaux de la même manière, et tous les intermédiaires ne sont pas familiers avec les spécificités liées au cancer du sein. C’est pourquoi il est souvent précieux de se faire accompagner par un courtier spécialisé dans les profils dits « à risque aggravé ».
Ce professionnel saura :
- Identifier les assureurs les plus susceptibles d’accepter votre dossier,
- Mettre en valeur les éléments rassurants de votre parcours médical,
- Éviter les erreurs de formulation ou les documents inutiles,
- Gérer les échanges avec les compagnies pour vous faire gagner du temps et de l’énergie.
Son expertise peut faire la différence entre un refus et une acceptation, même partielle.
Ne pas hésiter à faire plusieurs demandes
Un refus ou une offre peu avantageuse chez un assureur ne signifie pas que tout est perdu. Chaque compagnie applique ses propres critères d’acceptation, ses barèmes de surprimes, et sa politique interne vis-à-vis des antécédents médicaux.
Il est donc essentiel de consulter plusieurs assureurs, soit directement, soit via un courtier. Cette démarche vous permet de :
- Comparer les conditions (prix, garanties, exclusions),
- Trouver une offre plus souple ou mieux adaptée,
- Éviter d’accepter la première proposition par défaut.
La persévérance paie souvent : avec plusieurs devis en main, vous avez plus de chances de trouver une solution viable et acceptable pour votre projet.
Votre santé ne doit pas être un frein à vos projets. Ensemble, trouvons une solution. Contactez-nous.
En résumé
Souscrire une assurance emprunteur lorsqu’on est atteinte d’un cancer du sein reste un défi, mais ce n’est pas une mission impossible. Grâce à des dispositifs comme la convention AERAS, au droit à l’oubli (pour plus tard), et à l’accompagnement de professionnels du secteur, de nombreuses femmes parviennent à concrétiser leur projet immobilier.
Chaque situation est unique, et il n’existe pas de réponse standard. Ce qui compte, c’est d’être bien informée, de constituer un dossier solide, et de ne pas rester seule face à un refus ou à des conditions trop lourdes. En vous entourant des bons interlocuteurs, vous mettez toutes les chances de votre côté pour avancer sereinement dans votre projet, même en pleine épreuve de santé.
